Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMUL
Monsieur Dominique LESTIEUX

Numéro de dépôt :
3892266
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
FORMUL de Dominique LESTIEUX

Présentation de la marque FORMUL

Déposée le 25 janvier 2012 par monsieur Dominique LESTIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Dominique LESTIEUX domicilié(e) 6 Impasse du Pré des Bourrines - 85300 - CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand DUPRE, Notaire domicilié(e) Pôle Activ'Océan – Parc Tertiaire 1, 20 Place Galilée, BP 667 - 85306 - CHALLANS CEDEX - France.

La marque FORMUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMUL est expirée depuis le 25 janvier 2022.

Dominique LESTIEUX a également déposé les autres marques suivantes : FORMUL


Monsieur Dominique LESTIEUX - 6 Impasse du Pré des Bourrines - 85300 - CHALLANS - France


Maître Bertrand DUPRE, Notaire - Pôle Activ'Océan – Parc Tertiaire 1, 20 Place Galilée, BP 667 - 85306 - CHALLANS CEDEX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 30 mai 2012 - Retrait partiel n°576564 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Joaillerie, bijouterie, horlogerie, dont montres, boîtiers, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie, étuis pour l'horlogerie, colliers.

Sacs à dos, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, malles, valises, vanitys, trousses de maquillage, trousses de toilettes, portes-monnaie, portefeuilles, portes-cartes, parapluies.

Vêtements, manteaux, pantalons, vestes, tailleurs, chemises, chemisiers, robes, jupes, shorts, pulls-over, gilets, T-shirts, bottes, souliers, pantoufles, chaussettes, bas, collants, vêtements de sports, maillots de bain, vêtements de plage, serviettes de bain, pyjamas, nuisettes, chemises de nuit, vêtements de nuit, robes de chambres, peignoirs, sous-vêtements, articles de lingerie, soutiens-gorge, culottes, slips, combinaisons, bonnets, chapeaux, casquettes, gants pour l'habillement, ceintures, foulards, écharpes.